Contrat de licence utilisateur
ATHYS est un logiciel déposé auprès de l'APP dont la diffusion est régie par la licence CeCILL soumise au droit français et respectant les principes de diffusion des logiciels libres. Le licencié peut utiliser, modifier et/ou redistribuer ce programme sous les conditions de la licence CeCILL telle que diffusée par le CEA, le CNRS et l'INRIA sur le site http://www.cecill.info. En contrepartie de l'accessibilité au code source et des droits de copie, de modification et de redistribution accordés par cette licence, il n'est offert aux licenciés qu'une garantie limitée. Pour les mêmes raisons, seule une responsabilité restreinte pèse sur l'auteur du programme, le titulaire des droits patrimoniaux et les concédants successifs. |
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